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Lieu

  • Tout
  • Saint-Sorlin-de-Cuchet, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789), 2 résultats 2
  • Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 2 résultats 2
  • Bénonces (Ain, France), 1 résultats 1
  • Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 1 résultats 1
  • Saint-André-de-Briord (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats 1
  • Saint-André-de-Briord, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789), 1 résultats 1
  • Villebois (Ain, France), 1 résultats 1
  • Près du Travers (Villebois, Ain, France ; lieudit), 1 résultats 1
  • Sur le Bois de Largillier (Villebois, Ain, France ; lieudit), 1 résultats 1

justice

  • Associé(e) Descriptions archivistiques (280)
  • Associé(e) Notices d’autorité (0)

Référentiel

Sujets

Note(s) sur la source

  • http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-483

Termes hiérarchiques

justice

  • Terme spécifique condition pénitentiaire
  • Terme spécifique décision de justice
  • Terme spécifique justice civile
  • Terme spécifique justice pénale
  • Terme spécifique organisation judiciaire

2 Descriptions archivistiques résultats pour justice

Titre
  • Date modifiée
  • Cote
  • Date de début
Croissant
  • Décroissant

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

  • DD1
  • Dossier
  • 1400, février - 1401, décembre

    • Fait partie de Fonds communal de Villebois

Enquête.

Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.

  • FF1
  • Dossier
  • 1399, 2 septembre - 1400, 4 août

    • Fait partie de Fonds communal de Villebois

Enquête.

  • Exporter

  • SKOS

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  • 5


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