- Tout
- Bénonces (Ain, France), 4 résultats
- Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791), 4 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 4 résultats
- Portes, Montagnes de (Ain, France), 3 résultats
- La Courrerie, Domaine de (Bénonces, Ain, France), 1 résultats
- Lhuis (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France), 1 résultats
- Souclin (Ain, France), 1 résultats
- Villebois (Ain, France), 1 résultats
- Grange de Roche (Villebois, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
justice
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
justice
- Terme spécifique condition pénitentiaire
- Terme spécifique décision de justice
- Terme spécifique justice civile
- Terme spécifique justice pénale
- Terme spécifique organisation judiciaire
4 Descriptions archivistiques résultats pour justice
- 4D2
- Dossier
- an II (1793)-1833
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, ... »
- 4D7
- Dossier
- 1826-1852
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
- 4D6
- Dossier
- 1790-1851
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.