Finances, impôts et comptabilité
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Fait partie de Fonds communal de Journans
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Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Journans
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Archives : inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger (1786, 29 août).
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Comptes du receveur, quittances, reçus, ventes de bois.
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Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
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Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1855, 20 mai -1857, 22 février).
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
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1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
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1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
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1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
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On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
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Conseil général et conseil municipal.
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Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
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Actes de l’administration municipale
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Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
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On trouve aussi des copies de lettres (1857, 31 décembre 1857 - 1866, 2 septembre) et en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pendant les guerres napoléoniennes.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
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Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
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Administration générale de la commune
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Délimitation des communaux et partage des terres des frères Odet : lettre du préfet pour le paiement du géomètre (1835).
Projet d’annexion de la commune au canton de Ceyzériat : lettre du préfet, tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs (1882).
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Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier (1844, 1876 [1]) ; récolement réglementaire post élections municipales : instruction [1965].
[1] Date restituée grâce aux annotations portées sur les documents « inventaire de 1876 ».
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Élévation : quittance.
Le 22 nivôse an 2 correspond au 11 janvier 1794 du calendrier grégorien.
Relations extérieures, intercommunalité.
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Adhésion au Conseil des communes d’Europe : délibérations (1966).
Sivom de la région de Pont d’Ain, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunion, délibérations, désignation des délégués, construction d’une maison de retraite, correspondance (1965-1971).
Projet de création du District de Pont d’Ain : instructions (1973).
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Affaire contre la veuve R. née G. concernant des chemins ruraux : extrait des minutes du greffe du tribunal de simple police, conclusions.
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