Zone d'identification
Cote
1D3
Titre
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
Date(s)
- 1810-1853 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Incommunicable (document abîmé et contaminé).