Affichage de 485 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

38 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1972-1974
1972-1974
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Statistique générale
Statistique générale
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Perception.
Perception.
Affaires militaires
Affaires militaires
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police générale
Police générale
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Tueries.
Tueries.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
1870-1889
1870-1889
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1960-1982
1960-1982
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Voirie
Voirie
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Assainissement
Assainissement
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Gaz
Gaz
Résultats 151 à 200 sur 485