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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley
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Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Contentieux
Contentieux
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Divers
Divers
Dons et legs.
Dons et legs.
Eaux
Eaux
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de garçon.
École de garçon.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Église.
Église.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
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