Affichage de 1619 résultats

Descriptions archivistiques
administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

166 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Aliénés.
Aliénés.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions.
Contributions.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Résultats 1501 à 1550 sur 1619