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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier comptabilité publique
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Croissant
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Distillation.
Distillation.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Emprunts.
Emprunts.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Factures.
Factures.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Installations sportives.
Installations sportives.
Maison commune.
Maison commune.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.