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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon administration générale
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Maison commune.
Maison commune.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs.
Dons et legs.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.