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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Dossier administration
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Croissant
1813-1979
1813-1979
1834-1982
1834-1982
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chasse.
Chasse.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Dette publique.
Dette publique.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Église.
Église.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Étrangers.
Étrangers.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Installations classées.
Installations classées.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Lotissements.
Lotissements.
Maison commune.
Maison commune.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Poids public.
Poids public.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.