Zone d'identification
Cote
1O2
Titre
Chemins communaux. – Alignement.
Date(s)
- 1860-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin d’intérêt commun n°35 de Logis Neuf à Corgenon, alignement : plan d’alignement dans la traverse du hameau dit du Grand Chemin (1886).
Chemin vicinal ordinaire n°1, alignement : état des salaires dus au conservateur des hypothèques, acte d’... »
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 35 (Ain, France) -- Logis-Neuf - Corgenon
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Le Grand Chemin (Vandeins, Ain, France ; hameau)