Matrices cadastrales des propriétés bâties.
- 1G9-10
- recordgrp
- 1882-1937
Part of Fonds communal d'Illiat
31 results with digital objects Show results with digital objects
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal d'Illiat
Arrêté préfectoral de désignation du géomètre délimitateur.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Rôles pour l’an XI.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Part of Fonds communal d'Illiat
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1830-1891).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1826-1881).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1881-1937, 1939-1940, 1943, 1979-1982).
Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes des contribuables (1932-1938) ; listes de classement des exploitations de polyculture (1977).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1891, 1915, 1924, 1928, 1964, 1971, 1979-1982).
Impôt sur les bénéfices de l’exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : déclarations individuelles des superficies exploitées au cours de la campagne 1947-1948 (1948).
Exonérations : demandes de dégrèvements, réclamations, plaintes, registre des déclarations (1874-1875, 1954-1961).
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des déclarations.
Part of Fonds communal d'Illiat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches (1863-1888, 1903-1907). Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1934-1944).
Part of Fonds communal d'Illiat
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Part of Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
État et rôle des droits dus pour l’an IX et XI.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).
Part of Fonds communal d'Illiat
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Part of Fonds communal d'Illiat
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
Part of Fonds communal d'Illiat
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
Part of Fonds communal d'Illiat
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Part of Fonds communal d'Illiat
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
Part of Fonds communal d'Illiat
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
Part of Fonds communal d'Illiat
Le 26 ventôse an XI correspond au 17 mars 1803 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal d'Illiat
Révocation d’Antoine Richard, maire : arrêté préfectoral, notification (1897) ; démission de M. G., conseiller municipal : acceptation par la Préfecture, courrier (1963).
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
Part of Fonds communal d'Illiat
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Part of Fonds communal d'Illiat
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat