- 1G8
- File
- 1882-1896
Part of Fonds communal de Dommartin
31 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Livre de mutations de propriétés.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Contributions foncière, personnelle et mobiliaire : rôles d’imposition (ans VIII-X).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1851, 1853, 1860, 1864, 1868, 1870-1876, 1882).
Révision des évaluations foncières : procès-verbal des délibérations (1837).
Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1856, 1887, 1942, 1982).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis (1942-1943).
Avertissement (1940).
Contribution des patentes, abattement : état de renseignement (1949).
Taxe de passage de la barrière de Saint-Laurent, dégrèvement : lettres du préfet (an XII).
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices de rôles (an VI). Cahier des estimations de la commune (an VI).
Part of Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices générales
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
Part of Fonds communal de Dommartin
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Part of Fonds communal de Dommartin
Contient notamment l’allocution faite le 2 mai 1869 par l’abbé Martin, ancien curé de Dommartin et chevalier de la Légion d’honneur pour la remise de la décoration de la Légion d’honneur à Jacques Joseph Riche, maire de la commune.
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Part of Fonds communal de Dommartin
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Part of Fonds communal de Dommartin
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
Part of Fonds communal de Dommartin
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
Part of Fonds communal de Dommartin
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Part of Fonds communal de Dommartin
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Extraits des registres des délibérations (1889-1895, 1908-1910, 1913, 1937-1982). Élus. – Démission de François Antoine Martine, maire : lettre d préfet (an XII) ; démission de J.-C. C., adjoint au maire : lettre de démission, correspondance (1980).
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Part of Fonds communal de Dommartin
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
Part of Fonds communal de Dommartin
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
Part of Fonds communal de Dommartin
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
Part of Fonds communal de Dommartin
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Part of Fonds communal de Dommartin