- 1G10
- File
- 1915-1949
Part of Fonds communal de Grièges
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1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
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Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
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Cahiers, registre.
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Réglementation de la circulation des véhicules automobiles et motorisés : arrêtés du maire (1921, 1931-1933) ; taxis, circulation et stationnement : arrêtés du maire, autorisations de circulation et de stationnement (1980) ; objets perdus : registre (1961-1980).
Convention constitutive, liste nominative.
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Le fonds est lacunaire et constitué uniquement de documents relatifs à la constitution du syndicat.
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Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
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Céréaliculture. – Ensemencement : état déclaratif des surfaces ensemencées en blé, seigle et orge (1926). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires d’enquête, fiches individuelles (1929-1930).
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Aménagement et gestion de la voirie.
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Curage des fossés le long des chemins : arrêtés du maire (1931, 1936) ; règlementation de la circulation routière : arrêté du maire (1966).
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Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, délibérations, correspondance.
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1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
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Listes nominatives des enfants vaccinés.
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1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
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Contrôle : statistiques annuelles (1971-1977, 1982) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1939-1973) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1941-1981).
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Rationnement du pain : arrêté du maire.
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Élections socioprofessionnelles.
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Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1944, 1952-1958, 1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1972-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
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Aménagement d’un local scolaire dans un local annexe : projet, financement, pièces contractuelles, plans, pièces comptables (1951-1953).
Réfection : projet, financement, pièces contractuelles, compte-rendu de visite de la commission de sécurité, pièces comptables, correspondance (1972-1974).
Réfection de la toiture de l’ensemble salle des fêtes-cantine : pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux (1976).
Œuvres scolaires et périscolaires.
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Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1957).
Cantine scolaire, surveillance des enfants sur le temps méridien : notifications de désignation de personnes agrémentées (1972-1973, 1975) ; visite de sécurité : rapport (1976) ; installation d’un stockage de gaz combustible : demande d’autorisation (1972) ; association « Restaurant scolaire de Grièges » : statuts (1974).
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n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
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Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
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Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Bordereaux de titres de recette
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Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique : programmes de travaux, conventions, plans, correspondance.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
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Dépenses et recettes. – Exécution.
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Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
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Plan d’assemblage et plans des sections.