- 1G17
- Dossier
- 1894-1968
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre à souche des déclarations.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Postes, télégraphes, téléphones.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau de poste, création : délibération, correspondance (1893-1894) ; location : baux, conventions, état des lieux, inventaire du mobilier, correspondance (1893-1911, 1961-1979).
Distribution gratuite des télégrammes : conventions entre le maire, le receveur et le piéton municipal (1893-1907).
Cabines téléphoniques, installation et exploitation : convention, correspondance (1977-1980).
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contingent : correspondance (an X-an XI).
Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Comité national de souvenir de Verdun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
Mesures d’exception et faits de guerre
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