- 1L4
- Dossier
- 1979-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon