- 1D11
- File
- 1950-1982
Part of Fonds communal de Journans
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Part of Fonds communal de Journans
Conseil général et conseil municipal.
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Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
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Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
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Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
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Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
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Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
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Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
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Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
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Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
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Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
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Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
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Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
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Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
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Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
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Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
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Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
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