Tableau statistique par hameau, vue 06.
- 01F001_007
- Item
- 1820
Part of Fonds communal de Dommartin
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Tableau statistique par hameau, vue 06.
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Tableau statistique récapitulatif par hameau.
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Tableau statistique par hameau, vue 02.
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Tableau statistique par hameau, vue 03.
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Tableau statistique par hameau, vue 04.
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Tableau statistique par hameau, vue 01.
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Tableau statistique par hameau, vue 07.
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an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
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Le 14 prairial an XIII correspond au 3 juin 1805 du calendrier grégorien.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
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Tableau statistique récapitulatif par hameau.
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1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
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1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
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Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices générales
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
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Affaire contre les héritiers de Laurent Pelletier concernant la propriété du bois des Vavres : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance (an XI-1806).
Affaire contre Pierre Joseph de Saint Sulpice concernant l’indemnisation suite à la prise de terrains lui appartenant pour la construction du chemin de grande communication de Dommartin à Béréziat [1] : minutes juridictionnelles, conclusions, pièces comptables, correspondance (1847-1848).
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Élections : procès-verbaux d’élection, correspondance.
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Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
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État des électeurs militaires en activité de service.
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Générosité publique, appel aux dons.
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Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative.
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1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
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Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
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Chemin d’intérêt commun n°72, rectification du tracé au hameau de Coberthoud : pétition, rapports de l’agent-voyer, délibération, correspondance (1869). Chemin de moyenne communication de Dommartin à Béréziat, ouverture [1] : réclamations d’indemnités, correspondance (1849-1852).
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