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Dossiers individuels [1] : arrêtés de nomination et d’avancement, démission, retraite, fiches de notation, correspondance (1909-1987). Receveur, nomination et rémunération (1922-1980). Secrétaire du conseil des prud’hommes, traitement (1971). Préposé au poids public : conventions d’engagement, délibération (1894-1964). Préposé au remontage de l’horloge, nomination et rémunération (1951-1971). Porteur de dépêches, engagement et rémunération (1954-1964).
Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964). Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981). Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984). Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
Création d’une recette simple des postes : état des lieux, correspondance (1905-1907). Transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1970). Mise en service du téléphone et distribution de télégrammes (1905-1910). Transport des dépêches, adjudication (1929-1941). Installation d’une boîte aux lettres au bâtiment de l’horloge (1948). Distribution postale et location du bureau de poste : baux de location, délibérations, correspondance (1907-1983). Service téléphonique, abonnements et cabines téléphoniques (1956-1976).
Aménagement : procès-verbal d’aménagement, projet d’aménagement touristique, plans, comptes rendus de réunion, arrêté d’interdiction à la circulation, correspondance.
Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
Terrain scolaire d’entrainement et de jeux, aménagement provisoire : devis quantitatif et estimatif, cahier des charges, soumissions, plan type, délibérations, instructions, correspondance (1943-1948). Stade municipal, aménagement d’un bloc sanitaire et de vestiaires : financement, convention d’architecte, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1966-1967) ; drainage : plan, devis, correspondance (1978-1980). Construction d’un abri de stade et agrandissement de sanitaires : financement, maîtrise d’œuvre, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables (1978-1982). Éclairage du terrain de football : dossier de travaux (1982-1983).
Construction d’un mur de soutènement : compromis de vente de terrain, devis estimatifs, devis descriptif, soumission, plan, mémoire des travaux (1893-1895). Réparations : financement, adjudication, soumissions, rapport, cahier des charges, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1923-1925). Restauration du clocher : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables (1971-1972). Remplacement des vitraux et réfection de la toiture et des façades (1977-1983).
Ouvrage imprimé : Clerc-Noyellon Gérard, Il était une fois Lent, Trévoux : Éditions de Trévoux, 1982, 66 pages. Copie de la monographie de Micholet et Pommier La Combe, Mémoire pour les habitants de la ville de Lent, section de la commune de Lent, Lyon : impr. d’A. Vingtrinier, 1865. Réalisation d’une monographie : notes, correspondance (1982). Héraldique : correspondance, dessin du blason de Lent (1982). Archives communales et mobilier : inventaires, rapport d’inspection des Archives départementales, procès-verbal de récolement, réglementation, instructions, corres.ondance (1899-1965)
Culture maraichère et légumière, application de la loi du 30 novembre 1941 : arrêtés d’agrément, contrats de culture (1943-1944). Produits laitiers, livraison : déclarations individuelles (1944). Viticulture : déclarations individuelles (1972-1982). Ruchers, recensement (1973). Foire aux bestiaux : règlement du champ de foire de Bourg-en-Bresse (1963). Monte publique, réglementation et recensement (1963-1970). Primes et aides agricoles : listes nominatives (1974-1982). Calamités agricoles, sécheresse et intempéries : bordereaux récapitulatifs de déclarations de pertes, bordereaux de versement des aides, arrêtés de catastrophe, instructions (1976-1979). Permis de recherche d’hydrocarbures, étude de terrain et indemnisation aux cultures (1980)
Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935). Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980). Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932). Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966). Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968). Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967). Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982). Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).
Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.
Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.
Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964). Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947). Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969). Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972). Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968). Transport scolaire (1962-1964).
Tenue et mise à jour des registres : extraits d’acte, avis de mention, mention d’adoption d’une pupille de la nation, jugement ordonnant une rectification d’actes, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Répartiteurs et classificateurs : arrêtés de nomination (1919-1924). Impôt sur le revenu, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1926-1982). Contributions directes, impôts locaux : états du montant des rôles (1962-1982). Commission communale des impôts directs : nomination des commissaires (1971-1977). Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1962-1981). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres à souche des déclarations (1966-1975). Taxe locale d’équipement, instauration et relèvement du taux (1974-1977). Institut géographique national, implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plans, instructions (1949).
Autorisations de battues et de destruction de nuisibles : arrêtés, liste des propriétaires d’étangs, consignes (1922-1982). Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1919-1974). Taxe sur les chasses gardées : rôles, déclarations (1922-1936).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977). Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982). Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982). Affectation de défense pour le personnel (1964-1970). Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975). Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981). Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).
Construction d’un foyer familial : financement, rapports de l’architecte, soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, plans, réception définitive des travaux, mémoires des travaux, factures, catalogues de fournisseurs, correspondance (1932-1937). Réfection des installations électriques : marché, réception des travaux, mémoires des travaux, correspondance (1952-1955). Restauration : devis, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1959-1960). Installation du chauffage central : devis, plans, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1970-1971). Réfection : financement, devis, plans, marché de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1975-1982).
Entretien et exploitation forestière : procès-verbaux d’adjudication des coupes de bois, listes des propriétaires de bois, listes des affouagistes, cahiers des charges, conventions avec l’ONF [1], bilans des travaux d’entretien, correspondance.
Gestion des concessions : registre des concessions, plan du cimetière, actes de concessions, registre à souche des demandes de concessions, carnets de titres de recette.
