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conseil municipal
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Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Installations classées.
Installations classées.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1831-1977
1831-1977
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
1813-1979
1813-1979
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Étangs.
Étangs.
Gravières.
Gravières.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Municipales.
Municipales.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Élections municipales.
Élections municipales.
Élus.
Élus.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Conseil municipal
Conseil municipal
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Cimetière.
Cimetière.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
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