Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
- 01I002_001
- Item
- an IX (1801)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
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Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
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Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
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Plan pour la réparation du puits commun.
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Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
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Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
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Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
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Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Constitution : arrêté préfectoral (1982).
Dissolution, cession gratuite de terrains aux communes de Tossiat, Journans et Revonnas : acte notarié, délibérations, relevés de propriété, extraits cadastraux (2006-2008) ; arrêté préfectoral (2011).
Bureau de l’association foncière, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives des membres (1983-2005).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1982).
Personnel, cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1986-2006) ; radiation URSSAF (2007).
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Vente : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance.
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Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
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Pour 2008, on trouve uniquement le compte de gestion.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
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Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense (1982-2007).
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1995 et 2001 (1989, 1992, 1997, 2004) ; arrêtés de décharge à décompte définitif sur les exercices 2003 à 2006 (2008).
Travaux de remembrement, servitudes.
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Travaux connexes au remembrement : concours DDAF, convention conclue avec la société APRR [1], financement, appel d’offres, pièces contractuelles du marché, avenants, comptes rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1982-1986).
Servitudes radioélectriques : conventions, délibérations, correspondance (1985, 1994-1995).
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1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
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Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.
Conseil général et conseil municipal.
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Registres des délibérations.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
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Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
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Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
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1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
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1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
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Extraits des registres des délibérations.
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an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
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Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
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Mouvements de la population, instruction (an XI 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (ans IX-X, 1898-1906).
Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États des sections A à D.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Registre des états de section.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
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Part of Fonds communal déposé de Tossiat
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États nominatifs, quittances, correspondance.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
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Rôles, instructions (1791-1792, ans III, V-XIII).