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Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections [1] (1809) ; tableaux de recensement de la population [2][1809-1830] ; tableau nominatif de la population comprenant le nombre détaillé d’hommes mariés, veufs, garçons et femmes, ... »
Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections [1] (1809) ; tableaux de recensement de la population [2][1809-1830] ; tableau nominatif de la population comprenant le nombre détaillé d’hommes mariés, veufs, garçons et femmes, veuves ou filles et les chevaux, bœufs, vaches et chèvres (1813) ; cahier contenant l’état de la population (1819) [3] ; tableau statistique récapitulatif et par hameau (1826).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1811-1878) ; serment (s.d.). Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de ... »
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1811-1878) ; serment (s.d.). Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977). Contestations des élections municipales, protestation de Jean Guillon, maire, des conseillers municipaux et autres : notifications (1878) ; rejet de la demande d’annulation des élections par treize électeurs, le sieur Garron de la Bévière, Perrault et consorts : arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1884) ; rejet de la demande d’annulation des élections des sieurs Garron de la Bévière, Laurencin et autres : arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1886) ; rejet de la demande d’annulation des élections des sieurs Garron de la Bévière et autres : arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1888-1889) ; rejet de la demande d’annulation des élections des sieurs Joseph Chevallier, Buchet, Dravet, Lorin et autres : arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1896).
Plébiscite (1851-1852, 1870). Referendum (1945-1972). Européennes (1979). Présidentielles (1965-1981). Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955). Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [2] ... »
Plébiscite (1851-1852, 1870). Referendum (1945-1972). Européennes (1979). Présidentielles (1965-1981). Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955). Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946). Conseil général, nomination des membres (1852-1871) ; élections cantonales (1883-1979). Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1871) ; élections (1883-1934).
Rapports annuels (1885-1886). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et moeurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1877, 1880-1885, 1888-1895).
Registre des exploitants viticoles (1972) ; gestion des flux : relevés des déclarations (1962, 1966-1982) ; arrachage et plantations de vignes : registre à souche, états récapitulatifs, déclarations individuelles, certificats (1953-1979) ; déclarations ... »
Registre des exploitants viticoles (1972) ; gestion des flux : relevés des déclarations (1962, 1966-1982) ; arrachage et plantations de vignes : registre à souche, états récapitulatifs, déclarations individuelles, certificats (1953-1979) ; déclarations de modifications d’encépagement et de structure (1982).
