Affichage de 112 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) administration
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

19 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taille.
Taille.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Installations classées.
Installations classées.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Résultats 1 à 50 sur 112