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Descriptions archivistiques
Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)
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Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway.
Tramway.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.