Zone d'identification
Cote
O3
Titre
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Date(s)
- 1835-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin de grande communication n°2 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes. – Ouverture, fixation du tracé et classement : participation financière de la commune, correspondance (1835-1838). Chemin de petite communication n°8. – Acquisition de ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » route nationale
- équipement » voie de communication » réseau routier » route départementale
- aménagement
- classement
- financement
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- minute notariale
- arrêté préfectoral
- déclaration d'utilité publique
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- enquête publique
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 2 (Ain, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Varennes-Saint-Sauveur
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de petite communication 10 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de petite communication 8 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Les Piffauds (Courtes, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Mantenay-Montlin (Ain, France)
- Route nationale 75 (France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 975 (Ain, France)