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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Croissant
1939-1959
1939-1959
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Édifices publics.
Édifices publics.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Étangs.
Étangs.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Gaz.
Gaz.
Gravières.
Gravières.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Lotissements.
Lotissements.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.