- 1D6-7
- Groupe de documents
- 1860-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des arrêtés.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Extraits des registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
On trouve également des extraits des registres des délibérations du bureau de bienfaisance et des pièces annexes (contrats de travail, baux, etc.).
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Extraits des registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits des registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extraits des registres des arrêtés.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Extraits de registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.