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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Subsistances
Subsistances
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
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