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Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'...
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Installations classées.
Installations classées.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Carrières communales.
Carrières communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
1900-1970
1900-1970
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Lotissements.
Lotissements.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.
Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.
Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.
Maison commune.
Maison commune.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
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