Commission administrative. – Nomination des membres.
- 1Q6
- File
- 1847-1982
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Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
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Commission administrative. – Nomination des membres.
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Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
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Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
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1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
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1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
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Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1875-1908) ; livres de détail des recettes et des dépenses (1936-1937) ; livre comptable (1923-1947).
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Testaments, autorisations préfectorales, délibérations, vente des propriétés de Jeanne Vanaret, correspondance.
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
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Statistique générale du bureau de bienfaisance.
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États statistiques.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
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États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
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Correspondance.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
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Ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
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Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
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Financement, délibérations, listes nominatives, rôles de la distribution, registre des bons de céréales délivrés, registre des secours aux familles indigentes des volontaires ou marins au service de la République, procès-verbal d’attribution d’une allocation exceptionnelle suite à l’incendie d’une maison, factures, quittances, instructions, correspondance.
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Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnet de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, listes du personnel médical du département, états des sommes dues au médecin, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
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Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
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Registre des demandes de pension, états nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, correspondance.
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Société de secours mutuels de Villebois, constitution et fonctionnement : arrêté de constitution, attribution de subvention, arrêté de nomination du président, liste nominative des membres, rapport national sur la situation des sociétés de secours mutuels, correspondance (1859-1861).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Villebois, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, modification des statuts, livre comptable, états statistiques, mouvement des membres, arrêté de dissolution, correspondance (1899-1970).
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Dossiers individuels, notifications, instructions, correspondance.
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Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
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Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
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Liste des souscriptions, factures, correspondance.
Fournitures et mobilier scolaires.
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Inventaires, subventions, statuts de la coopérative scolaire, soumission, factures, correspondance.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
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Convention de création, règlement intérieur, registre des délibérations de la commission locale d’enseignement technique, listes des membres de la commission, notices annuelles de fonctionnement, listes nominatives du personnel, budgets, subventions, taxe d’apprentissage, rapports d’inspection, programmes scolaires, résultats scolaires, listes des élèves, listes d’appel, récompenses, résultats de concours de fin d’année, statistiques d’enseignement, constitution des jurys d’examen, programmes d’examen du certificat d’aptitude professionnelle, livret individuel, inventaire du mobilier, factures, correspondance.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
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Société musicale : liste des membres, correspondance (1889, 1929).
Société des auteurs et compositeurs dramatiques : accord municipal, correspondance (1934).
Groupe amateur de chant et de théâtre : correspondance (1942).
Société coopérative Foyer rural de Villebois : projet de création (1948).
Héraldique : demande de renseignement, croquis des armoires de la ville, correspondance (1971).
Dépôt légal de la monographie de Villebois (1974).
Monuments historiques : arrêté de classement de l’inscription d’Arenberga (1974).
Équipements sportifs et camping.
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Recensement des installations sportives (1963).
Camping privé, demande d’ouverture, classement : arrêtés de classement, autorisation d’ouverture, permis de construire (1963-1973).
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
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Enseignement professionnel, enseignement privé.
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Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance.
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Projet de création d’une cantine scolaire et populaire [1932].
Transport scolaire : correspondance (1960-1961).
Voyage scolaire (1973).
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Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
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n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
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Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
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Dessins techniques.
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