Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Culte

• P
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Autres fonds

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Justice, procédures, police

• FF
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Archives modernes

• Sous-fonds

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.

• C3
• Dossier
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Administration générale de la commune

• D
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Actes de la commune

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.

• 3D4
• Dossier
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Population, économie, statistiques

• F
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Commerce et industrie

• 2F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Bois

• 2N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens nationaux

• 5N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens nationaux.

• 5N1
• Dossier
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Organisation et fonctionnement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Archives anciennes

• Sous-fonds

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Finances, impôts et comptabilité

• CC
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cultes, instruction publique, assistance publique

• GG
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Lois et actes du pouvoir central

• A
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Actes de l'administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Courrier

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Subsistances

• 4F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contribution foncière

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Affaires militaires

• H
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections, personnel municipal

• K
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne