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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Convention nationale.
Convention nationale.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière
Contribution foncière
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux.
Contentieux.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptabilité
Comptabilité
Comptabilité
Comptabilité
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chasse.
Chasse.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrières
Carrières
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
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