The municipal archives of the department of Ain

Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins.

4D22
File
1882-1888

Part of Fonds communal de Villebois

Avis et décisions du conseil de préfecture.

1882-1910

1G20
File
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Poids public. – Tarification, nomination du peseur.

2L7
File
1882-1896

Part of Fonds communal de Villebois

Conventions, correspondance.

1911-1968

1G21
File
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Bascule.

1M6
File
1881-1886

Part of Fonds communal de Villebois

Construction du bureau du peseur public et établissement d’un pont à bascule : marché de gré à gré, catalogue, mémoire des travaux, correspondance (1881-1883).
Réparation du pont à bascule : correspondance (1886).

Emprunts.

2L2
File
1881-1980

Part of Fonds communal de Villebois

Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.

1881-1901

1F4
File
1881-1901

Part of Fonds communal de Villebois

1880-1892

E11
File
1880-1892

Part of Fonds communal de Villebois

1880-1892

E25
File
1880-1892

Part of Fonds communal de Villebois

1880-1892

E40
File
1880-1892

Part of Fonds communal de Villebois

Phylloxéra.

3F3
File
1880-1885

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêté de constitution d’un syndicat temporaire pour la lutte contre le phylloxéra, convention syndicale, liste des membres, subventions, livre comptable, factures, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance.

Changement de domicile.

2H3
File
1878

Part of Fonds communal de Villebois

Déclaration individuelle.

Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.

2H8
File
1878-1921

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.

Artillerie. – Prêt d’armes.

2H1
File
1878-1891

Part of Fonds communal de Villebois

Factures d’expédition, récépissés comptables.

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

1O5
File
1878

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêté prescrivant l’enquête, rapport de l’agent-voyer, plan.

Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).

5Q8
File
1878-1973

Part of Fonds communal de Villebois

1877-1914, 1919-1920

1K5
File
1877-1920

Part of Fonds communal de Villebois

Soutiens de famille.

1H7
File
1876-1924

Part of Fonds communal de Villebois

États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.

Sénatoriales et élections au Conseil de la République.

1K12
File
1876-1980

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de déclaration des nourrices.

5Q7
File
1876-1926

Part of Fonds communal de Villebois

Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.

1L14
File
1875-1908

Part of Fonds communal de Villebois

Comptabilité.

1Q10
File
1875-1947

Part of Fonds communal de Villebois

Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1875-1908) ; livres de détail des recettes et des dépenses (1936-1937) ; livre comptable (1923-1947).

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H7
File
1875-1922

Part of Fonds communal de Villebois

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.

1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)

1D6
File
1874, 8 mars - 1905, 25 septembre

Part of Fonds communal de Villebois

Armée territoriale.

1H13
File
1874

Part of Fonds communal de Villebois

Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1
File
1874-1954 (lacunes sur la période 1920-1945)

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.

Partage des bois indivis de la section de Sault.

2N1
File
1874-1902

Part of Fonds communal de Villebois

Autorisation préfectorale, rapport des experts, note du garde général des forêts, plans, rôles des affouagistes, états des sommes payées par Villebois, extrait de la matrice cadastrale, correspondance.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.

1O7
File
1873-1876

Part of Fonds communal de Villebois

Ouverture, redressement et élargissement : arrêté prescrivant l’enquête, registre d’enquête, déclaration d’utilité publique, état estimatif des parcelles à acquérir, rapport de l’agent-voyer, plan.

Gestion des bons délivrés aux indigents.