- 1I3
- File
- 1950-1957
Part of Fonds communal de Chaley
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Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
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Garde champêtre : registre des procès-verbaux (1902-1939). Garde pêche particulier : arrêtés de nomination (1949).
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Contingent : correspondance (an X-an XI).
Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
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Tableaux de recensement des classes.
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrice des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
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Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
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Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Copies de la matrice.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections, matrice.
Cadastre, contributions directes
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État statistique de la population par tranche d’âge.
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Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
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1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
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1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
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1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
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1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
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1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
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1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
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an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
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Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.