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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier
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Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Transport.
Transport.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Volume 4
Volume 4
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