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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Nomades.
Nomades.
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Permis de construire.
Permis de construire.
Personnel municipal
Personnel municipal
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Présidentielles.
Présidentielles.
Prestations.
Prestations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Prud’homales.
Prud’homales.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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