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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Circulation routière.
Circulation routière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chômage.
Chômage.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau économique.
Bureau économique.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Bois
Bois
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Bétail.
Bétail.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Assurance.
Assurance.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assainissement.
Assainissement.
Archives modernes
Archives modernes
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives anciennes
Archives anciennes
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
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