Chemins ruraux et de desserte.
- 1O2
- File
- 1929-1973
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
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Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
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Exploitation : contrat d’affermage, règlement, tarifs, redevance, correspondance.
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Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
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Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
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Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
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Acquisition, vente, échange, bornage : promesses de vente, actes notariés, procès-verbaux de bornage du champ de foire, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
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Terrain scolaire d’entrainement et de jeux, aménagement provisoire : devis quantitatif et estimatif, cahier des charges, soumissions, plan type, délibérations, instructions, correspondance (1943-1948).
Stade municipal, aménagement d’un bloc sanitaire et de vestiaires : financement, convention d’architecte, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1966-1967) ; drainage : plan, devis, correspondance (1978-1980).
Construction d’un abri de stade et agrandissement de sanitaires : financement, maîtrise d’œuvre, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables (1978-1982).
Éclairage du terrain de football : dossier de travaux (1982-1983).
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Réparation du lavoir : correspondance (1906).
Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
Toilettes publiques, construction (1960-1965).
Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).
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Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
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Construction d’un foyer familial : financement, rapports de l’architecte, soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, plans, réception définitive des travaux, mémoires des travaux, factures, catalogues de fournisseurs, correspondance (1932-1937).
Réfection des installations électriques : marché, réception des travaux, mémoires des travaux, correspondance (1952-1955).
Restauration : devis, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1959-1960).
Installation du chauffage central : devis, plans, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1970-1971).
Réfection : financement, devis, plans, marché de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1975-1982).
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Construction et appropriation du groupe scolaire et fourniture de mobilier : emprunt, cahier des charges, devis descriptif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1894-1898).
Réfection du groupe scolaire : rapport et devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, contentieux avec l’entrepreneur, réception des travaux, correspondance (1920-1922).
Travaux de menuiserie : mémoires des travaux (1923).
Consolidation du mur du jardin des écoles : devis estimatif, réception des travaux, décompte des travaux (1925).
Réparation du bûcher de la cantine : mémoire des travaux (1934).
Réparation d’une salle de classe : devis estimatif, mémoire des travaux (1935).
Aménagement de la cantine scolaire : plan (1952).
Travaux d’assainissement et d’électricité dans les écoles (1957-1959).
Réfection de la toiture du pavillon central de l’école (1959-1960).
Installation du chauffage central : marché, plans, réception des travaux, pièces comptables (1962-1963).
Réfection intérieure de la mairie : devis, plans, pièces comptables (1964-1965).
Aménagement d’une salle de classe : convention d’architecte, emprunt, devis, mémoire des travaux (1971).
Réfection de la toiture de la mairie-école (1977-1978).
Aménagement d’un logement au-dessus des écoles (1980-1981).
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Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
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Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.
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Factures, pièces justificatives de titre.
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Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
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Enregistrement des mandats : registres, carnets.
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Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Législatives et élections générales.
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Les élections générales élisent les membres d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
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Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Listes électorales, bulletins de vote.
Organismes de Sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications (1926-1982), avis de radiation, incapacités électorales (1922-1946).