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Dossiers individuels [1] : arrêtés de nomination et d’avancement, démission, retraite, fiches de notation, correspondance (1909-1987). Receveur, nomination et rémunération (1922-1980). Secrétaire du conseil des prud’hommes, traitement (1971). Préposé au poids public : conventions d’engagement, délibération (1894-1964). Préposé au remontage de l’horloge, nomination et rémunération (1951-1971). Porteur de dépêches, engagement et rémunération (1954-1964).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977). Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982). Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982). Affectation de défense pour le personnel (1964-1970). Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975). Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981). Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).
