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immobilier
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Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.
Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Ancienne école.
Ancienne école.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
École des filles.
École des filles.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Contentieux.
Contentieux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Presbytère.
Presbytère.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Étangs.
Étangs.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
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