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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France)
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Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Correspondance
Correspondance
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Dépenses.
Dépenses.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Divers
Divers
Documents figurés
Documents figurés
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Eau et assainissement
Eau et assainissement
Eaux
Eaux
École des filles.
École des filles.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Église.
Église.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Épizooties.
Épizooties.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
État civil
État civil
Étrangers.
Étrangers.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Finances communales
Finances communales
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
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