The municipal archives of the department of Ain

Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).

E21-27
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Tables décennales.

E28-29
recordgrp
1933-1952

Part of Fonds communal de Léaz

Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1-2
recordgrp
1890-1940

Part of Fonds communal de Léaz

États, questionnaires d’enquête, registres de culture.

Enquête annuelle agricole.

3F3-4
recordgrp
1942-1954

Part of Fonds communal de Léaz

États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.

Viticulture.

3F6-10
recordgrp
1935-1972

Part of Fonds communal de Léaz

Récolte et stock.

3F6-9
recordgrp
1935-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5
recordgrp
1847-1914

Part of Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G11-12
recordgrp
1962-1973

Part of Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G7-8
recordgrp
1914-1960

Part of Fonds communal de Léaz

Vaccinations.

5I2-3
recordgrp
1931-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.

1K1-2
recordgrp
1913-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Révision des listes électorales.

1K3-4
recordgrp
1930-1987

Part of Fonds communal de Léaz

Élections socioprofessionnelles.

1K6-7
recordgrp
1920-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1809-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Livres comptables.

1L6-11
recordgrp
1936-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Livres de détail des recettes et des dépenses.

1L6-7
recordgrp
1936-1954

Part of Fonds communal de Léaz

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L8-9
recordgrp
1955-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Dépenses et recettes.

1L12-13
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Enregistrement et exécution.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

FF5-14
recordgrp
1517-1780

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations et des procès-verbaux.

1D1-5
recordgrp
1824-1979

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1840-1958

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Correspondance.

2D5-6
recordgrp
1819-1967

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des naissances.

E1-19
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des mariages.

E20-38
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-7
recordgrp
1560-1792

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des décès.

E39-57
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tables décennales.

E58-63
recordgrp
1923-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Mariages.

E64-65
recordgrp
1808-1955

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
[1810]-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1-2
recordgrp
1857-1953

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Gestion des flux.

3F3-6
recordgrp
1943-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Viticulture.

3F3-7
recordgrp
1882-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Récolte et stock : déclarations annuelles.

3F5-6
recordgrp
1969-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contribution foncière.

1G1-4
recordgrp
1806-1807

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices des propriétés foncières.

1G1-2
recordgrp
1806

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G9-11
recordgrp
1836-1911

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1844-1911

1G10-11
recordgrp
1844-1911

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G12-13
recordgrp
1884-1954

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G14-15
recordgrp
1915-1944

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G18-20
recordgrp
1948-1973

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G21-22
recordgrp
1829-1926

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices générales.

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-4
recordgrp
1816-1982 (lacunes pour 1824-1826, 1832, 1835, 1839, 1901 et 1941-1943).

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-3
recordgrp
1874-1928

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.

2H1-2
recordgrp
1874-1928

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Seconde Guerre mondiale.

4H3-7
recordgrp
apès 1922-1949

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Ravitaillement et rationnement.

4H6-7
recordgrp
1941-1949

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Installations classées.

5I4-5
recordgrp
1964-1980

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K1-3
recordgrp
1866-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Narrow your results by:

Part of

Archival institution

Name

Place

Subject

Level of description

Showing 828 results

Clipboard

Narrow your results by:

Part of

Archival institution

Name

Place

Subject

Level of description

Showing 828 results