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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Institutions diverses
Institutions diverses
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Hygiène publique
Hygiène publique
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Finances communales
Finances communales
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier de population.
Fichier de population.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Factures.
Factures.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Européennes.
Européennes.
Étrangers.
Étrangers.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État civil
État civil
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
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