Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
- 1I3
- Dossier
- 1956-1978
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Circulation routière et stationnement, nomades.
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Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
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Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
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Fermeture et désinfection des locaux scolaires : correspondance.
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Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
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Listes électorales et d’appel des votants.
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Législatives et élections générales.
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Les élections générales élisent les membres d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
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Organismes de Sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
Protocole et distinctions honorifiques
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Tableaux synoptiques.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Enregistrement des mandats : registres, carnets.
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Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Édifices communaux, établissements publics
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Terrain scolaire d’entrainement et de jeux, aménagement provisoire : devis quantitatif et estimatif, cahier des charges, soumissions, plan type, délibérations, instructions, correspondance (1943-1948).
Stade municipal, aménagement d’un bloc sanitaire et de vestiaires : financement, convention d’architecte, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1966-1967) ; drainage : plan, devis, correspondance (1978-1980).
Construction d’un abri de stade et agrandissement de sanitaires : financement, maîtrise d’œuvre, marché, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, pièces comptables (1978-1982).
Éclairage du terrain de football : dossier de travaux (1982-1983).
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Construction : acte d’acquisition de terrain, adjudication, devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges.
Édifices scolaires et d'enseignement
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
Eaux pluviales et assainissement.
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Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).
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Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
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Acquisition et ouverture d’une gravière : jugement d’expropriation, plan parcellaire, correspondance (1917-1923). Exploitation de la carrière Poyet : demande d’autorisation, plan, arrêtés préfectoraux, correspondance (1979-1981).
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
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Curage et aménagement (1917-1982). Relations avec le Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien (1966-1983).
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
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Listes des personnes secourues, correspondance.
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Fondation Cognacq-Jay (1923). Caisse d’épargne, prime de naissance (1960).
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Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
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À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)
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1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
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Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
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Registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
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