- 1L13
- Dossier
- 1958-1968
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Institution d’une commission d’assainissement du marché : arrêté préfectoral (1947). Réglementation des prix des locations, application de la loi du 1e septembre 1948 (1966-1970).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
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Polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Factures, pièces justificatives de titre.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
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Réparation du lavoir : correspondance (1906).
Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
Toilettes publiques, construction (1960-1965).
Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
École maternelle. - Construction.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
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