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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Marais.
Marais.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Logements HLM.
Logements HLM.
Livres comptables.
Livres comptables.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs.
Lavoirs.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inondations.
Inondations.
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