Contrôle des habitants temporaires.
- 2I3
- Dossier
- [1936]
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fiches individuelles par famille.
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Contrôle des habitants temporaires.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fiches individuelles par famille.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
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Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices (1892-1935).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1914).
Femmes en couche, enfants assistés.
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Assistance aux femmes en couche : notifications, délibération (1930).
Enfants assistés, demande de renseignements : correspondance (1935).
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
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Recrutement et tirage au sort : certificat de présence sous les drapeaux, certificats d’exemption (1866-1867). Soldats réservistes, contrôle : certificat d’inscription (1867). Préparation du recensement : feuille de renseignement, avis d’inscription (1932-1933).
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Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
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Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
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Tableaux synoptiques.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
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Enquête sur les édifices du culte : questionnaires d’enquête (1845, 1981).
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique à la commune de Chavannes-sur-Reyssouze, avis, instructions, correspondance (1905-1909, 1927).
Legs de Marie-Rose Bellay, veuve Fleury de 500 francs à la fabrique d’église : liste des héritiers, correspondance (1901-1902).
Chemins de grande communication et routes départementales.
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Réparation de la route allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : circulaire préfectorale contenant les voeux des conseils municipaux locaux sur la durée de l’imposition (1813).
Projet de classement d’un chemin de grande communication allant de Pont-de-Vaux à soit Montrevel-en-Bresse, soit au Logis Neuf : correspondance (1838)
Construction d’un aqueduc sur le fossé de la route départementale n°7 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : procès-verbaux de récolement (1875, 1884).
Construction d’un mur de clôture par le sieur Doucet sur la route départementale n°7 : procès-verbal de récolement (1882).
Projet de classement de la chaussée latérale nord du canal de Pont-de-Vaux à Fleurville dans le réseau des chemins de grande communication : dossier technique (1927).
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
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Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
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Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
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Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
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Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
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Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
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Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie [vers 1920] [1].
Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914).
Ravitaillement, contrôle des stocks de céréales : état récapitulatif des déclarations de surfaces ensemencées (1919).
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Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
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Affiche "Il faut produire".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
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Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
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Affiche "L'effort maritime".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
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Affiche "Les nationalités opprimées".
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
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Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).
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