Zone d'identification
Cote
1L7-9
Titre
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Date(s)
- 1801-1925 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
3 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Mode de classement
Les feuillets de 1L7-8 relevant à la fois de la sous-série 1G, 1H et 1L ont été reliés entre eux. Il a été décidé de le conserver avec les comptes de la commune.