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Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les c...
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jury criminel.
Jury criminel.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
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