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Descriptions archivistiques
Seyssel, Mairie de (Ain, France)
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Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Documents divers
Documents divers
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Cultes, instruction publique, assistance publique.
Cultes, instruction publique, assistance publique.
Culte catholique.
Culte catholique.
Culte.
Culte.
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Y - Charles III
Cote Y - Charles III
Cote X - Philibert II le Beau
Cote X - Philibert II le Beau
Cote V - Philibert II le Beau
Cote V - Philibert II le Beau
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Cote O - Louis 1er
Cote O - Louis 1er
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote A - Edouard le Libéral
Cote A - Edouard le Libéral
Correspondance.
Correspondance.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
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